Tout savoir sur le compte-titres ordinaire ou CTO : comment fonctionne-t-il ? quels sont ses spécificités ? quels sont les frais associés ?

Qu’est-ce qu’un compte-titres ordinaire et quel est son fonctionnement ?

Un compte-titres ordinaire, ou CTO, est un compte d’investissement qui permet à son titulaire d’acheter, de vendre et de détenir une variété de valeurs mobilières, telles que des actions, des obligations, des ETF (Exchange-Traded Funds), des fonds communs de placement, et plus encore. Contrairement à d’autres comptes d’investissement comme le PEA (Plan d’Épargne en Actions) en France, le CTO offre une plus grande flexibilité en termes de choix d’actifs et de période de détention.

Le fonctionnement du compte titre est simple. Une fois ouvert auprès d’un courtier en ligne ou d’une banque, le titulaire peut déposer des fonds sur son compte et passer des ordres d’achat ou de vente d’actifs financiers. Les transactions sont généralement exécutées en temps réel sur les marchés financiers, offrant ainsi une grande réactivité aux investisseurs.

Pour entrer davantage dans les détails, lorsque l’investisseur souhaite réaliser une transaction, qu’il s’agisse d’acheter ou de vendre des titres, il passe un ordre via son compte-titres. Les ordres sont ensuite exécutés sur les marchés financiers conformément aux conditions du marché et aux directives fournies. Cette capacité d’exécution en temps réel confère au CTO une réactivité appréciable, permettant aux investisseurs de saisir rapidement les opportunités de marché.

Le compte-titres ordinaire offre une gestion autonome des investissements. Contrairement à certains produits d’épargne réglementée qui imposent des restrictions en termes de choix d’actifs ou de durée de détention, le titulaire d’un compte-titres ordinaire conserve un contrôle total sur ses investissements. Cette liberté permet une adaptation dynamique aux évolutions du marché et aux objectifs financiers de l’investisseur.

Par ailleurs, le CTO peut revêtir différentes formes :

• Compte-titres individuel : Destiné à un seul individu, ce type de compte lui permet d’effectuer ses opérations boursières de manière autonome. Il peut également être utilisé comme un compte-titres pour mineur, géré par un tuteur légal.
• Compte-titres joint : Reprenant les principes d’un compte joint bancaire classique, ce compte permet à deux personnes de l’utiliser, chacune étant en mesure de réaliser des opérations individuelles sur le compte.
• Compte-titres indivis : Plus rare, ce compte est conçu pour être utilisé par plusieurs personnes. Cependant, toutes les opérations boursières doivent être effectuées en accord avec tous les membres.
• Compte-titres société : Destiné à toute personne morale, ce compte permet aux entreprises de placer leur trésorerie dans des produits financiers, offrant une alternative aux traditionnels livrets bancaires ou comptes à terme.

Quelles sont les spécificités du CTO ?

Le compte-titres présente plusieurs spécificités qui en font un outil incontournable pour les investisseurs qui cherchent à diversifier leur portefeuille tout en maximisant leur potentiel de rendement. 

Flexibilité des actifs :

L’une des principales caractéristiques du CTO réside dans sa flexibilité en matière de choix d’actifs. Contrairement à d’autres instruments d’investissement qui peuvent être restreints à des catégories spécifiques, tels que les actions européennes dans le cadre d’un Plan d’Épargne en Actions (PEA), le CTO permet aux investisseurs d’accéder à une vaste gamme d’actifs financiers. Des actions nationales et internationales aux obligations, en passant par les ETF et les produits dérivés, le compte-titres ordinaire offre une palette diversifiée d’options d’investissement, permettant aux investisseurs de construire un portefeuille adapté à leurs objectifs et à leur stratégie.

Absence de plafond de versement

Contrairement à certains produits d’épargne réglementée qui imposent des limites strictes sur les montants pouvant être investis, le compte titres n’est généralement pas soumis à un plafond de versement. Cette absence de restriction permet aux investisseurs de déposer des fonds en fonction de leurs capacités financières et de leurs objectifs d’investissement, offrant ainsi une grande liberté dans la gestion de leur portefeuille.

Pas de contraintes de durée :

Une autre spécificité de ce compte réside dans l’absence de contraintes de durée de détention. Contrairement à certains produits d’épargne qui imposent des périodes minimales de détention pour bénéficier d’avantages fiscaux, le CTO permet aux investisseurs de réaliser des transactions à tout moment, sans restriction temporelle. Cette souplesse offre aux investisseurs la possibilité de réagir rapidement aux fluctuations du marché et de prendre des décisions en fonction des conditions économiques et des objectifs de placement.

Quels sont les frais relatifs au compte titres ?

Lors de l’utilisation d’un compte-titres, il est important de prendre en compte les frais associés, qui peuvent avoir un impact significatif sur la rentabilité de vos investissements. Les principaux frais du compte titre comprennent les frais de courtage, les frais de gestion et les frais de garde.

Frais de courtage

Les frais de courtage sont des frais facturés par le courtier pour l’exécution des ordres d’achat ou de vente sur les marchés financiers. Ces frais peuvent être fixes ou variables, selon le courtier et le montant de la transaction. En général, les frais de courtage pour les transactions effectuées via un compte-titres sont légèrement plus élevés que ceux d’un PEA, en raison de la plus grande flexibilité et diversité des actifs disponibles.

Frais de gestion

Certains courtiers peuvent prélever des frais de gestion annuels sur le solde du compte titres pour les services et les outils mis à disposition. Ces frais peuvent varier d’un courtier à l’autre et sont généralement exprimés en pourcentage du montant des actifs détenus dans le compte. Comparativement, les PEA peuvent également être soumis à des frais de gestion, mais ceux-ci sont souvent plus faibles en raison des limitations spécifiques imposées aux types d’actifs éligibles.

Frais de garde :

Certains courtiers peuvent facturer des frais de garde pour la conservation des titres détenus dans le compte titres. Ces frais peuvent être prélevés périodiquement, généralement sur une base trimestrielle ou annuelle. En comparaison, les PEA ne sont généralement pas soumis à des frais de garde, ce qui peut représenter un avantage financier pour les investisseurs à long terme.

Tableau récapitulatif et comparatif des frais :

Frais	Compte-Titres Ordinaire (CTO)	Plan d’Épargne en Actions (PEA)
Frais de courtage	0,2 % — 0,5 %	0,1 % — 0,4 %
Frais de gestion	0,1 % — 0,5 %	0,1 % — 0,3 %
Frais de garde	0,1 % — 0,3 %	Aucun

Quelle est la fiscalité du compte titre ordinaire (CTO) ?

La fiscalité du compte titre est un aspect crucial à prendre en compte pour les investisseurs, car elle peut avoir un impact significatif sur les rendements des investissements.

Depuis 2018, tous les plus-values et les dividendes générés par un compte-titres ordinaire sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) ou Flat Tax de 30 %, comprenant l’impôt sur le revenu à un taux de 12,8 % et les prélèvements sociaux à un taux de 17,2 %. Cette option offre une simplification administrative pour les investisseurs, mais peut être moins avantageuse pour ceux qui se trouvent dans une tranche marginale d’imposition plus faible que le taux du PFU.

Les investisseurs ont également la possibilité d’opter pour une imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR) pour les plus-values et les dividendes issus de leur compte titre. Dans ce cas, les plus-values sont ajoutées au revenu imposable de l’investisseur et soumises au barème progressif de l’IR, avec des taux pouvant aller jusqu’à 45 % pour les tranches les plus élevées. Les dividendes sont également ajoutés au revenu imposable et soumis au barème progressif de l’IR, mais bénéficient d’un abattement de 40 % pour les actions éligibles au PEA et de 50 % pour les autres actions.

Le choix entre le PFU et le barème progressif de l’IR dépendra de la situation financière et fiscale de chaque investisseur. Pour ceux qui se trouvent dans une tranche marginale d’imposition inférieure à 30 %, opter pour l’IR pourrait être plus avantageux, car cela pourrait permettre de bénéficier d’un taux d’imposition global inférieur. Cependant, le PFU offre une simplification administrative et une certaine prévisibilité en termes de taxation des revenus du compte titre.

Qu’en est-il de la succession, de la transmission et de la clôture d’un CTO ?

Contrairement au PEA qui est clôturé en cas de décès du titulaire, le CTO offre des options de succession et de transmission plus flexibles. Si le titulaire d’un CTO décède, le compte n’est pas nécessairement clôturé et peut être transmis aux héritiers du défunt, soit en indivision soit en propre. Le compte-titres devient alors partie intégrante de la succession, et tout produit issu de la vente de titres sera ajouté au compte courant du défunt, qui sera gelé jusqu’au règlement complet de la succession.

Si un investisseur souhaite clôturer son CTO, il peut le faire à tout moment après avoir retiré tous ses fonds. Cependant, il convient de noter que certains courtiers peuvent facturer des frais de clôture. Il est donc important de vérifier les conditions spécifiques auprès de son courtier avant d’entreprendre cette démarche.

Lorsqu’un investisseur souhaite transmettre son portefeuille boursier, il peut choisir de le faire à une personne de son choix. Cependant, il est essentiel de comprendre que ce n’est pas le compte lui-même qui est transféré, mais plutôt les produits financiers qu’il contient. Il est également important de noter que lorsque le bénéficiaire désigné vendra les instruments financiers, le cours au jour de la donation sera utilisé comme référence pour calculer le montant du gain, et non pas leur prix de revient initial.

Il est à noter que contrairement au CTO, le PEA n’est pas éligible à une donation, car chaque personne est limitée à un seul Plan d’Épargne en Actions et ne peut pas en ouvrir d’autres.

Perspectives et considérations autour du compte-titres ordinaire (CTO)

Le compte-titres ordinaire (CTO) constitue une enveloppe financière idéale pour explorer les opportunités offertes par le marché boursier et dynamiser ses avoirs financiers. Opter pour un CTO offre un éventail diversifié d’instruments financiers, tant au niveau national qu’international.

Points positifs	Points à considérer
– Diversité d’actifs financiers disponibles : actions, obligations, ETF, SICAV, FCP, produits dérivés…	– Absence d’avantages fiscaux ;
– Accès aux marchés boursiers mondiaux ;	– Risque de perte en capital ;
– Pas de limite de dépôt ;	– Frais pouvant varier selon les intermédiaires financiers (sans plafonnement contrairement au PEA depuis la loi Pacte).
– Possibilité de détenir plusieurs CTO ;
– Opportunité de pratiquer la vente à découvert (VAD) ;
– Frais de courtage compétitifs ;
– Facilité de transmission du CTO à un bénéficiaire désigné.

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